Conseil d'Etat, 9 mai 2008 (SOCIETE ZETURF LIMITED et l' Affaire du monopole du PMU
La jurisprudence (anglais : case law) désigne l'ensemble des décisions de justice relatives à une question juridique donnée. Il s'agit donc de décisions précédemment rendues qui illustrent comment un problème juridique a été résolu. La jurisprudence est constituée d'abord des décisions rendues par les hautes cours nationales, mais aussi, avec un poids moindre, celles rendues par des cours de rang inférieur.
On peut aussi bien utiliser « la jurisprudence » pour désigner l'ensemble des décisions rendues par les juges ou « une jurisprudence » pour désigner une solution particulière qu'un juge a rendu relativement à une question de droit donnée.
L'importance accordée à la jurisprudence varie selon les systèmes juridiques. Dans la tradition de common law, la jurisprudence est une source importante du droit et elle lie les juges dans l'avenir (voir règle du précédent). Dans les traditions de droit civil, l'importance de respecter le jurisprudence est nettement moins importante.
Dans un sens ancien, la jurisprudence était la science du droit. Cette signification est toujours utilisé en anglais où le terme jurisprudence réfère à la philosophie du droit.
0 Response to "Jurisprudences"